Les frais encourus pour l’utilisation des installations de loisirs et/ou les frais de club.

Tout d’abord, il faut savoir que les frais encourus en temps normal pour l’utilisation d’installations de loisirs et/ou de frais de club ne sont pas déductibles. Cependant, en tant qu’entrepreneur, vous pouvez être amené à plus ou moins voyager de sorte qu’il est possible dans certains cas de transformer ces frais en dépenses de déplacements. Ces dépenses de déplacements doivent se justifier.

Si pour vous, cela ne semble pas clair ou si vous avez la moindre question, n’hésitez surtout pas à nous contacter. Nous nous ferons un plaisir de vous aider. En attendant, voici ci-dessous la liste des dépenses de déplacements possibles et les informations à fournir afin que ces dernières deviennent déductibles.

La dépense liée à l’achat de billets de saison pour des événements sportifs

Pour être considéré comme admissible, l’argument de justification de la dépense doit être en mesure de démontrer de manière factuelle et satisfaisante que la dépense a été réalisée dans le cadre d’une activité promotionnelle.

Les dépenses liées aux repas réclamés en dehors d’un territoire de vente ou lors de vacances.

Ces dépenses ne sont généralement pas déductibles, car elles ne sont pas considérées comme étant engagées dans le but de gagner un revenu. 

Toutefois, pour être considéré comme admissible, l’argument de justification de la dépense doit être en mesure de démontrer de manière factuelle et satisfaisante que les frais réalisés en dehors d’un territoire de vente ou en vacances ont été engagés dans le but de gagner un revenu. 

Dans ce cas, les dépenses peuvent inclure les frais de transport, d’hébergement et de repas. Vous aurez donc la possibilité d’inclure la totalité du prix du billet dans vos frais de déplacement. 

Il est tout de même important de savoir que cette exception ne s’applique pas aux aliments, aux boissons ou aux divertissements que vous soyez susceptibles d’acheter pendant un voyage en navire ou en bateau.

N’oubliez pas que les frais de repas sont assujettis à la limite des 50%, lorsque la dépense repas est considérés comme déductible et admissible à des fins de dépenses d’entreprise.

Saviez-vous qu’il existe un cas particulier qu’il est important de retenir. Si vous devez entreprendre un voyage à l’extérieur du Canada pour lequel vous avez reçu un contrat en bonne et due forme, vous devrez facturer la TPS et TVQ sur les frais encourus hors Canada. Cela peut sembler étrange, mais dans ce cas précis, le contrat est plus important que la facture, donc c’est le contrat qui est taxable !

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